Déposée le 10 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IRIIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « InTerraNet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-30 du 24 juillet 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IRIIS domicilié(e) 18 RUE LEON BLUM, 54290 ROVILLE DEVANT BAYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 653 428 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRIIS SARL LHOSPITALIER DENIS - France.
La marque InTerraNet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque InTerraNet est expirée depuis le 10 juin 2008.
IRIIS a également déposé les autres marques suivantes : IRIIS
IRIIS SARL - 18 RUE LEON BLUM, 54290 ROVILLE DEVANT BAYON - France - SIREN 414653428
IRIIS SARL LHOSPITALIER DENIS - France
Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287996 - Publication au BOPI 1999-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51
Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30
. serveur d'application orienté Internet/Intranet, client/serveur Web. . logiciel de conception d'applications . conception de logiciels permettant le développement, le déploiement et la supervision associés au serveur d'application.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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